(réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)

EDITION :
Mairie de «Grésy sur Isère »

73460 Grésy sur Isère
Tél. +33.04.79.37.91.94
E-mail : info@gresy-sur-isere.com  
 

REALISATION ET HEBERGEMENT  DU SITE :
Société Alliance Réseaux
26 rue Saint Exupéry
ZI du Plan Pinet
BP 144
73303 Saint Jean de Maurienne Cedex

Tél : 04/79/64/07/72 – Fax : 04/79/64/44/58
http://www.alliance-reseaux.com – info@alliance-reseaux.com



RESPONSABILITE
Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies.
Les prix indiqués sont donnés à titre indicatif.
Cependant, la mairie de Grésy sur Isère  s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. 

Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant la société.
En conséquence, la  mairie de Grésy sur Isère  décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la Mairie de Grésy sur Isère  ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.



TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES
Les informations que la Mairie de Grésy sur Isère sera amené à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

DROITS D’AUTEUR
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée


LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la Mairie de Grésy sur Isère quant au contenu de ces sites.

Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec http://www.gresy-sur-isere.com à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. La mairie de Grésy sur Isère dégage toute responsabilité dans ce cas.

Plus d’informations : http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/PCEBX.htm